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Délibérations

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Conseil syndical du 1er février 2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 14 décembre 2023Télécharger
Rapport d’orientations budgétaires 2024Télécharger

Conseil syndical du 21 mars 2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 15 février 2024Télécharger
Budget Primitif 2024Télécharger

Conseil syndical du 27 juin 2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 21 mars 2024Télécharger
Compte de gestion et compte administratif 2023Télécharger

Conseil syndical du 07 novembre 2024

DélibérationTélécharger
Délibération 01 – Nomination du secrétaire de séanceTélécharger
Délibération 02 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 07 novembre 2024Télécharger

Conseil syndical du 06 février 2025

Délibération 03 – Rapport d’orientations budgétaires 2025Télécharger
Délibération 04 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2025Télécharger
Délibération 05 – Contrat Opérationnel de Mobilité (COM)Télécharger

Conseil syndical du 27 mars 2025

Délibération 06 – Nomination du secrétaire de séance – Délibération 05 – Contrat Opérationnel de Mobilité (COM)Télécharger
Délibération 07 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 06 février 2025Télécharger
Délibération 08 – Budget Primitif 2025 + annexesTélécharger
Délibération 08 – Annexe 1 – M43Télécharger
Délibération 08 – Annexe 2-RAR RI et DI 2024 au 2025 01 08Télécharger
Délibération 08 – Annexe 3-AMORT et INVES 2024 au 2025 01 08Télécharger
Délibération 08 – Annexe 4- RTTB – Rapport n 1 – Budget primitif 2025Télécharger
Délibération 09 – Modernisation de la flotte de Vélos en Libre-Service Optymo (convention et implantation des stations)Télécharger

Conseil syndical du 26 juin 2025

Délibération 10 – Nomination du secrétaire de séanceTélécharger
Délibération 11 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 27 mars 2025Télécharger
Délibération 12 – Compte de gestion et compte administratif 2024Télécharger
Délibération 12 – Annexe 4 – SMTC Rapport d’activité 2024Télécharger
Délibération 12 – Annexe 5 – Rapport d’activité et financier 2024 de la RTTBTélécharger
Délibération 12 – Annexe 6- Observatoire de la mobilité – décembre 2024Télécharger
Délibération 13 – Décision modificative n° 1 au BP 2025Télécharger
Délibération 14 – Nouvelle organisation du Comité des Partenaires + règlement intérieurTélécharger
Délibération 15 – Renouvellement de la flotte de busTélécharger
Délibération 16 – Transport des élèves scolarisés dans l’enseignement du 1er degré conventionsTélécharger
Délibération 17 – Prise en charge des abonnements SNCF des élèves internes et demi-pensionnairesTélécharger
Délibération 18 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables – RTTBTélécharger
Délibération 19 – Recyclage de la flotte de Vélos en Libre-Service OptymoTélécharger
Délibération 20 – Exonération des associations et fondations du versement mobilité pour l’année 2025Télécharger
Délibération 21 – Renouvellement du contrat d’assurance statutaire 2026-2029 négociation par le CDG 90Télécharger
Délibération 22 – Avenant n° 1 à la convention d’adhésion à la médecine professionnelle et préventive du CDG 90Télécharger

Conseil syndical du 13 novembre 2025

Délibération n° 23 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n° 24 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 26 juin 2025Télécharger
Délibération n° 25 – Budget supplémentaire 2025Télécharger
Délibération n° 26 – Cession de parcelles Pont Neuf à la Ville de BelfortTélécharger
Délibération n° 27 – Renouvellement de la convention relative à la tarification combinéeTélécharger
Délibération n° 28 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables SMTCTélécharger
Délibération n° 29 – Renouvellement de la prestation des cartes d’achat publicTélécharger
Délibération n° 30 – Mandatement de Territoire d’Energie 90 pour l’achat groupé de certificats électroniquesTélécharger
Délibération n° 31 – Les convention de participation du CDG relatives à la Prévoyance et à la SantéTélécharger
Délibération n° 32 – Adhésion au service de Secrétariat de Mairie itinérant du CDG 90Télécharger
Délibération n° 33 – Convention relative à la tarification multimodale Pass’OKTélécharger

Conseil syndical du 05 février 2026

Délibération n° 01 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n° 02 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 13 novembre 2025Télécharger
Délibération n° 03 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2026Télécharger
Délibération n° 04 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026Télécharger
Délibération n° 05 – Contrat groupe d’assurances collectives du CDG 90 – adhésion 2026-2029Télécharger

Conseil syndical du 5 mars 2026

Délibération n° 06 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n° 07 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 05 février 2026Télécharger
Délibération n° 08 – Budget Primitif 2026Télécharger
Délibération n° 09 – Délibération portant création de poste et modification du tableau des effectifs et des emploisTélécharger
Délibération n° 10 – Conclusion d’une convention de coopération pour la mise en oeuvre et le suivi des clauses sociales avec le Département dans les marchés publics du SMTCTélécharger