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Délibérations

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Conseil syndical du 06 février 2025

Délibération 03 – Rapport d’orientations budgétaires 2025Télécharger
Délibération 04 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2025Télécharger
Délibération 05 – Contrat Opérationnel de Mobilité (COM)Télécharger

Conseil syndical du 27 mars 2025

Délibération 06 – Nomination du secrétaire de séance – Délibération 05 – Contrat Opérationnel de Mobilité (COM)Télécharger
Délibération 07 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 06 février 2025Télécharger
Délibération 08 – Budget Primitif 2025 + annexesTélécharger
Délibération 08 – Annexe 1 – M43Télécharger
Délibération 08 – Annexe 2-RAR RI et DI 2024 au 2025 01 08Télécharger
Délibération 08 – Annexe 3-AMORT et INVES 2024 au 2025 01 08Télécharger
Délibération 08 – Annexe 4- RTTB – Rapport n 1 – Budget primitif 2025Télécharger
Délibération 09 – Modernisation de la flotte de Vélos en Libre-Service Optymo (convention et implantation des stations)Télécharger

Conseil syndical du 26 juin 2025

Délibération 10 – Nomination du secrétaire de séanceTélécharger
Délibération 11 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 27 mars 2025Télécharger
Délibération 12 – Compte de gestion et compte administratif 2024Télécharger
Délibération 12 – Annexe 4 – SMTC Rapport d’activité 2024Télécharger
Délibération 12 – Annexe 5 – Rapport d’activité et financier 2024 de la RTTBTélécharger
Délibération 12 – Annexe 6- Observatoire de la mobilité – décembre 2024Télécharger
Délibération 13 – Décision modificative n° 1 au BP 2025Télécharger
Délibération 14 – Nouvelle organisation du Comité des Partenaires + règlement intérieurTélécharger
Délibération 15 – Renouvellement de la flotte de busTélécharger
Délibération 16 – Transport des élèves scolarisés dans l’enseignement du 1er degré conventionsTélécharger
Délibération 17 – Prise en charge des abonnements SNCF des élèves internes et demi-pensionnairesTélécharger
Délibération 18 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables – RTTBTélécharger
Délibération 19 – Recyclage de la flotte de Vélos en Libre-Service OptymoTélécharger
Délibération 20 – Exonération des associations et fondations du versement mobilité pour l’année 2025Télécharger
Délibération 21 – Renouvellement du contrat d’assurance statutaire 2026-2029 négociation par le CDG 90Télécharger
Délibération 22 – Avenant n° 1 à la convention d’adhésion à la médecine professionnelle et préventive du CDG 90Télécharger

Conseil syndical du 13 novembre 2025

Délibération n° 23 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n° 24 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 26 juin 2025Télécharger
Délibération n° 25 – Budget supplémentaire 2025Télécharger
Délibération n° 26 – Cession de parcelles Pont Neuf à la Ville de BelfortTélécharger
Délibération n° 27 – Renouvellement de la convention relative à la tarification combinéeTélécharger
Délibération n° 28 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables SMTCTélécharger
Délibération n° 29 – Renouvellement de la prestation des cartes d’achat publicTélécharger
Délibération n° 30 – Mandatement de Territoire d’Energie 90 pour l’achat groupé de certificats électroniquesTélécharger
Délibération n° 31 – Les convention de participation du CDG relatives à la Prévoyance et à la SantéTélécharger
Délibération n° 32 – Adhésion au service de Secrétariat de Mairie itinérant du CDG 90Télécharger
Délibération n° 33 – Convention relative à la tarification multimodale Pass’OKTélécharger

Conseil syndical du 05 février 2026

Délibération n° 01 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n° 02 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 13 novembre 2025Télécharger
Délibération n° 03 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2026Télécharger
Délibération n° 04 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026Télécharger
Délibération n° 05 – Contrat groupe d’assurances collectives du CDG 90 – adhésion 2026-2029Télécharger

Conseil syndical du 5 mars 2026

Délibération n° 06 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n° 07 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 05 février 2026Télécharger
Délibération n° 08 – Budget Primitif 2026Télécharger
Délibération n° 09 – Délibération portant création de poste et modification du tableau des effectifs et des emploisTélécharger
Délibération n° 10 – Conclusion d’une convention de coopération pour la mise en oeuvre et le suivi des clauses sociales avec le Département dans les marchés publics du SMTCTélécharger

Conseil syndical du 19 mai 2026

Délibération n°11 – Nomination du Secrétaire de séanceTélécharger
Délibération n°12 – Composition du Conseil SyndicalTélécharger
Délibération n°13 – Composition du BureauTélécharger
Délibération n°14 – Election du PrésidentTélécharger
Délibération n°15 – Statuts du SMTCTélécharger
Délibération n°16 – Règlement intérieur du SMTCTélécharger
Délibération n°17 – Election des Vice-Présidents et de l’ExécutifTélécharger
Délibération n°18 – Indemnités de fonction des élusTélécharger
Délibération n°19 – Délégation d’attribution donnée au PrésidentTélécharger
Délibération n°20 – Emprunts et crédits de Trésorerie – Délégation de pouvoir au PrésidentTélécharger
Délibération n°21 – Commissions syndicales – compositionTélécharger
Délibération n°22 – Désignation des membres au Comité des Partenaires et CAO, DSP et CCSPLTélécharger
Délibération n°23 – Désignation des représentants à la RTTBTélécharger
Délibération n°24 – Désignation des représentants dans les organismes extérieursTélécharger
Délibération n°25 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 05 mars 2026Télécharger

Conseil syndical du 18 juin 2026

Délibération 26 – Nomination du secrétaire de séanceTélécharger
Délibération 27 – Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Syndical du 19 mai 2026Télécharger
Délibération 28 – 1 – Compte de gestion et compte administratif 2025Télécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 1 – CdG 2025 DéfinitifTélécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 1 – M43Télécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 2 – RAR 2025Télécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 3 – AMORT et INVTélécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 4 – Rapport d’activité RA_2025Télécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 5 – Rapport d’activité et financier 2025 de la RTTB_FM20260601Télécharger
Délibération 28 – CACG 2025 – Annexe 6 – Observatoire de la mobilité_décembre2025Télécharger
Délibération 29 – Renouvellement de la flotte de busTélécharger
Délibération 30 – Marché de transports suburbains et scolaires 2027-2034Télécharger
Délibération 31 – Commissions syndicales – appel à candidaturesTélécharger
Délibération 32 – Désignation d’un représentant à l’ AUTBTélécharger
Délibération 33 – Exonération des associations et fondations du versement transport pour l’année 2026Télécharger
Délibération 34 – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables – RTTBTélécharger
Délibération 35 – Adhésion à la mission de chargé d’inspection en santé et sécurité au travail du CDG 90Télécharger